Conditions générales de vente
- Préambule
Le présent site, novafab.fr, est édité par [Votre Nom], opérant en tant qu’auto-entrepreneur, dont l’adresse de correspondance est [Votre Adresse].
- Objet
Les présentes conditions régissent les ventes effectuées sur le site novafab.fr.
- Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de port.
- Commande
Vous pouvez passer commande sur Internet via novafab.fr. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
- Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces CGV.
- Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site novafab.fr et dans la limite des stocks disponibles.
- Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.
- Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue par [Moyens de Paiement acceptés, par exemple : “carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe ou Paypal.
- Retour
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
- Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.
- Responsabilité
En tant qu’auto-entrepreneur, [Votre Nom] n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen.
- Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site novafab.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Votre Nom].
- Données personnelles
Novafab.fr se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant.